Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site formationcommerciale.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ÉDITION DU SITE

Le site formationcommerciale.fr est réalisé par SAS l-ecole.com, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro d’identification unique 892 297 334 RCS Lorient.
Adresse : l-ecole.com – 42 avenue La Perrière – 56100 Lorient
Site : https://www.l-ecole.com – Courriel : bienvenue@l-ecole.com

Pour le compte de la société Winbound, société à responsabilité limitée au capital de 210 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS Rennes 822 627 766 
Adresse : Digital park, 801 Avenue des Champs Blancs 35510 Cesson-Sévigné
Site : 
https://www.winbound.fr/ – Courriel : contact@winbound.fr

Winbound est une société du Groupe MVGroup, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 975 000,00 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le N° RCS Rennes B 519 020 325.

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Michel BRÉBION en tant que CEO de Winbound – contact@winbound.fr

HEBERGEUR

Le site www.formationcommerciale.fr est hébergé par la société WEB IA :
6 bis avenue Jules Verne
44230 Saint Sébastien sur loire
contact[@]web-ia.com

INFORMATIQUE ET LIBERTE

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et à ses changements intervenus le 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. Le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web mediaveille.com a fait de plus l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL n° 1745085.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE ET DE PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

www.winbound.fr/politiques-de-confidentialite

 

DROITS D’AUTEURS

Tout ce qui est contenu sur le site web formationcommerciale.fr est protégé par les droits d’auteurs. Toute reproduction ou représentation tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de la société de Winbound et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. 

Winbound ne donne aucune garantie sur les éléments présents sur ce site qui sont fournis en l’état et n’assume aucune responsabilité. Winbound n’est pas responsable des erreurs ou omissions contenues sur ce site. De même, Winbound n’a aucun contrôle sur les liens hypertextes qui sont fournis uniquement à titre de référence, elle décline donc toute responsabilité quant à leur contenu. 

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site Internet à des fins interdites par la loi ou non autorisées par les mentions légales.

PROTECTION DES CONTENUS & CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les photos du site formationcommerciale.fr ont été réalisées par Winbound et sont la propriété de la société Winbound. Les contenus du site formationcommerciale.fr ne sauraient faire l’objet d’une quelconque reproduction sous peine d’une condamnation au titre de la contrefaçon, du parasitisme et de la concurrence déloyale.

MARQUES & LOGOS

Les marques ou logos figurant sur ce site sont la propriété Winbound ou sont exploités sous licence, ils ne peuvent donc être utilisés sans le consentement écrit préalable du propriétaire de la marque ou du logo sous peine de contrefaçon.